A lire absolument : la charte du forum

CHARTE DE RESPECT ET DE BIENSÉANCE DU FORUM BMC

1. Comportement et Contenu :



Afin de maintenir une atmosphère agréable et un bon fonctionnement, les attitudes de pollution (flood, MAJUSCULES, langage SMS, troll...), ainsi que les attitudes sortant des règles fondamentales de bienséance et du respect d'autrui sont à proscrire.

L'utilisateur s'engage à ce que le contenu des pages web et des propos tenus sur BMC soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne portent pas atteinte aux droits des tiers, et notamment (sans que les présentes conditions soient limitatives) :
· ne portent pas atteinte ou ne soient pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs ou ne puissent pas heurter la sensibilité des mineurs,

· ne portent pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image, notamment en permettant d'identifier physiquement une personne par la divulgation d'informations personnelles non autorisées (coordonnées postales, état-civil, photos, etc.)

· ne contiennent pas de propos ou d'image dénigrante, diffamatoire ou portante atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,

· ne présentent pas de caractère pornographique ou pédophile,

· ne proposent pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.

De même, l’utilisateur s’engage:

· à ne pas poster de message à caractère publicitaire ou d'utiliser les fonctionnalités du Forum à cet effet (messagerie privée, liste des membres, etc..),
· à ne pas pratiquer une quelconque forme de commerce non autorisé par l’équipe d’administration sur le site, le forum, la liste de diffusion, …
· à ne pas poster sur le site des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraire aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraire aux présentes Conditions,
· à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, que ce soit par l'utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d'une oeuvre de l'esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment, mais non exclusivement logiciels, bases de données, oeuvres de l'esprit, marques, dénominations sociales, brevet d'invention, dessins et modèles),
· à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie
· à ne pas faire pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
· à ne pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
· à ne pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
· à ne pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés ou des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers,
· à ne pas faire l'apologie de comportements asociaux, de substances illégales.

Tout article ou tout message ne respectant pas les points précités sera refusé ou effacé sans préavis et l'auteur dudit message sera sanctionné en fonction de la gravité de son contenu (texte, images, liens hypertextes, etc..).
La répétition de tels comportements entraînera une exclusion définitive de l'intéressé.



2. Sujets, Messages, Forums, liste de diffusion :

Modération
Les administrateurs et modérateurs sont chargés de veiller à l'application de cette charte "en leur âme et conscience ". Ils ne sont aucunement tenus de prévenir, expliquer ou justifier leurs décisions. Si un administrateur et/ou un modérateur estime qu'un sujet dévie trop ou dépasse « certaines limites », il a le droit et le devoir d'y mettre un terme. Le cas échéant, les sanctions se veulent progressives et proportionnelles à la gravité de l'irrégularité.
En cas de doute ou d'erreur manifeste, vous pouvez contacter un administrateurpar message privé pour obtenir des précisions.

Respect des droits d’auteur
La communauté de BMC est soumise au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de tout ou partie du contenu d’un autre site web, d’un autre forum ou d’un contenu numérique protégé est assimilée à du plagiat et est interdite. Une oeuvre (livre, chanson, article de presse,..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses, les résumés et courtes citations sont possibles, sous réserve que soit clairement indiqués le nom de l’auteur, la source, voir le lien vers le texte intégral.
Selon l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux. Les auteurs de messages doivent également veiller à ne pas reproduire sur d’autres supports des messages des forums sans l’autorisation de leurs auteurs et sont tenus de citer le forum d’origine, en ajoutant un lien vers le message concerné.

Suppression de messages, des articles
En lien avec les points précédents, les administrateurs et modérateurs de BMC se réservent le droit de supprimer tous les messages pouvant paraître hors sujet, injurieux, violents, diffamatoires, racistes, révisionnistes, pornographiques, à caractère commercial, etc.

Savoir-vivre
Merci d’être tolérants, courtois et respectueux les uns envers les autres afin que BMC reste un lieu d’échange, d'entraide et de discussion conviviale. Les polémiques qui dégénéreraient en propos injurieux ou diffamatoires entraîneraient la suppression des messages, voire de toute la discussion.

Messages personnels
Le forum, la liste de diffusion et le site sont des espaces communautaires. Chaque message peut donc être lu par l’ensemble des colistiers. Merci donc pour les messages d’ordre privé ne présentant pas d’intérêt pour les autres colistiers, d’utiliser l’option « Réponse privée MP». Le modérateur se réserve le droit de supprimer tout message ne respectant pas cette règle.

Respect de la vie privée
La citation d’informations personnelles telles que numéro de téléphone ou adresse email est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance). Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics de l’Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
De plus selon l’article 9 du Code Civil et de l’article 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, toute citation nominative ou d’informations concernant des tierces personnes sans leur accord explicite est constitutive d’une atteinte à la vie privée d’autrui, ce qui entraînera la suppression du message.
Informatique et Libertés : vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978).

Copyright, Propriété intellectuelle :
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom et les logos de BMC, ainsi que ceux de ses membres, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de l’équipe des administrateurs de BMC.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Images :
Les animations et images ne doivent pas dépasser 800 pixels en largeur, 800 pixels en hauteur. Tout membre ayant un article contenant des messages/images/liens choquants ou illégaux sera prié d'en changer ou de l'enlever. Afin d'obtenir une navigation optimale pour tous, il est déconseillé d'inclure dans vos messages, des images dont la taille en largeur et/ou hauteur dépasse 500 pixels ou dont le poids dépasse 150 ko. Ces messages seront susceptibles d'être modifiés par l’équipe des administrateurs et modérateurs. Si vous devez mettre une image lourde et/ou de grande taille, utilisez un lien (il existe plusieurs solutions d'hébergement) plutôt que de l'insérer directement dans le message afin de ne pas pénaliser ceux des membres qui ont une faible connexion.

Responsabilité de BMC :
L'Utilisateur accepte et reconnaît qu'il est seul responsable des informations, textes, images, données, fichiers, programmes cités ou contenus dans ses propos. L'Utilisateur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager BMC de toute responsabilité, perte, réclamation, litige, dommage ou dépense, y compris les frais de justice et de défense, revendiqués par un tiers ou par un autre Utilisateur.
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